HESAV

Licences et droit d'auteur

Pour la plupart des accès aux bases de données ou documents électroniques offerts sur le site internet de la Bibliothèque HESAV, des contrats existent entre les éditeurs et la KFH/la HES-SO/la bibliothèque. Certaines restrictions contractuelles sont imposées aux usagers des ressources électroniques. Les contrats sont parfois assez vagues, mais en règle générale, ces restrictions d'utilisation s'appliquent :

  • Les bases de données et documents électroniques sont mis à disposition uniquement pour un usage personnel dans le cadre de la recherche et l’enseignement dans les hautes écoles spécialisées. Tout usage commercial est interdit. 
  • La transmission de documents à un tiers et la dissémination (par exemple sur un site web librement accessible) sont interdites. 
  • Il n’est pas permis de modifier les documents. 
  • Le téléchargement systématique et la reproduction (manuelle ou par programme) de parties conséquentes de journaux, d’e-books ou de bases de données avec références bibliographiques sont interdits.

En général, les conditions d’utilisation du service informatique d‘une HES et la loi sur le droit d‘auteur s’appliquent, cependant l’usager doit surtout respecter les contrats entre les HES et les éditeurs.
Si vous avez des questions, veuillez noter les dispositions particulières sur les droits d’auteur sur les sites web des éditeurs (par exemple sous „Terms and Conditions“).

En cas de doute, adressez-vous à une bibliothécaire HESAV.